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imprimer   Accueil - Mises à jour le 04/06/2014
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20 décembre 2008

Conseil Communautaire du 20 décembre 2008



Document PDFOrdre du jour

Document PDFCompte-rendu

Document PDFMotion Réouverture de la super strada 24

Document PDF2008-094 Soutien à la candidature de Pelvoux-Ecrins aux JO 2018

Document PDF2008-095 Observatoire touristique Choix du titulaire de la prestaion

Document PDFAnnexe 2008-095 Acte d'engegement n°2008/CCB/ATER/01

Document PDF2008-096 Analyse de la fréquentation touristique du Briançonnais Lancement de la consultation

Document PDFAnnexe 2008-096 Cahier des Charges Analyse de la fréquentation touristique du Briançonnais

Document PDF2008-097 Plan de développement touristique et économique du Briançonnais Réactualisation L

Document PDF2008-098 ZA PONT La Lame Participation de la CCB au financement du carrefour du Clos du Vas

Document PDFAnnexe 2008-098 Avenant n°1 à la convention de cofinancement du 08.06.2007

Document PDF2008-099 ZA Pont La Lame Etude de faisabilité en vue de la réalisation d'un réseau de chaleur

Document PDF2008-100 ZA Briançon Sud Avenant au marché de travaux de requalification de la rue des Coutteliers

Document PDFAnnexe 2008-100 Requalification de la rue des Couteliers et de la rue des Lampiers Avenant n°2

Document PDF2008-101 Parrainage / CISPD / SEM Les Diables Rouges

Document PDFAnnexe 2008-101 Convention de prestation de services CCB/SEM Les Diables Rouges

Document PDF2008-102 Théâtre Le Cadran Etude d'opportunité

Document PDFAnnexe 2008-102 Théâtre Le Cadran Etude d'opportunité CCTP

Document PDF2008-103 Résidence de travailleurs saisonniers Avenants aux marchés de travaux

Document PDFAnnexe 2008-103 Résidence de travailleurs saisonniers Avenant n°1 aux lots 1, 4, 7 et 11

Document PDF2008-104 Crèche Guisane Avenants aux marchés de travaux

Document PDFAnnexe 2008-104 Crèche Guisane Avenant n°1 aux lots 2, 4 à 9, 12, 14, 15 et 17

Document PDF2008-105 Avenant n°1 au marché de collecte, transfert, transport, traitement des déchets et exploitation des déchetteries

Document PDFAnnexe 2008-105 Avenant n°1 au marché collecte, transfert, transport, traitement des déchets et exploitation des déchetteries

Document PDF2008-106 Marché de maîtrise d'oeuvre Rhéhabilitation du stock de mâchefers

Document PDFAnnexe 2008-106 Prestation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du

Document PDF2008-107 Assainissement Dossier Préfectoral de servitude de passage Bria

Document PDF2008-108 Assainissement Dossier Loi sur l'Eau - Névache

Document PDF2008-109 CSP Briançon Aménagement de la voie d'accès Convention avec SCI BUSCA ROCHON

Document PDFAnnexe 2008-109 Convention de participation aux frais d'aménagement de la voie

Document PDF2008-110 Souscription d'emprunt

Document PDF2008-111 Décision modificative n°1 Budget Général

Document PDFAnnexe 2008-111 Décision modificative n°1 Budget Général

Document PDF2008-111 bis Décision modificative n°1 Budget Ordures Mènagères

Document PDF2008-112 Fonds de concours La Salle les Alpes, Cervières et Nèvache

Document PDF2008-113 Demande de subventions PIC Interreg IV

Document PDF2008-114 Demande de subventions RAM PACA

Document PDF2008-115 Indemnité de conseil du receveur

Document PDF2008-116 Personnel Règlement intérieur

Document PDFAnnexe 2008-116 Règlement intérieur applicable à l'ensemble du personnel de la CCB

Document PDF2008-117 Personnel Prime de fin d'année

Document PDF2008-118 Participation financière à l'organisation de la 20ème édition du Trophée Andros

Document PDF2008-119 Remboursement de frais de déplacement

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