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imprimer   Accueil - Mises à jour le 04/06/2014
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18 février 2008

Conseil Communautaire du 18 février 2008



Document PDFOrdre du jour

Document PDF1 Budget Primitif 2008 Budget Général

Document PDF2 Budget Primitif 2008 Budget Ordures Ménagères

Document PDF3 Budget Primitif 2008 Budget Assainissement

Document PDF4 Budget Primitif 2008 Budget Abattoir

Document PDF5 Budget Primitif 2008 Budget ZAC Pont La Lame

Document PDF6 Budget Primitif 2008 Subventions aux associations

Document PDFAnnexe n°6 Convention de partenariat 2008 CCB / Associations

Document PDF7 Fiscalité mixte 2008 Taux

Document PDF8 Taxe professionnele 2008 Taux

Document PDF9 TEOM 2008 Taux

Document PDF10 Assainissement Redevance 2008 Part Collectivité

Document PDF11 Participation du Budget Général au Budget abattoir

Document PDF12 Transfert du patrimoine assainissement de La Grave

Document PDFAnnexe n°12 Procès-verbal de transfert du patrimoine assainissement de La Grave

Document PDF13 Ouvrages d'assainissement Travaux concessif Acquisition de parcelles

Document PDF14 Poste de relevage supplémentaire RN 94 Dossier de demande d'autorisation de rejet

Document PDF14 bis Dispositif de traitement des eaux usées du Pays de le Meije et de Cervières

Document PDF14 Ter Ouvrages d'assainissement (STEP et réseaux) VDP, PSA, VDA, LGR, BCN, CER

Document PDF15 Convention pour passage de cables d'alimentation électrique pour STEP et poste de relevage

Document PDF16 Zonage intercommunal Saisie du tribunal administratif

Document PDF17 Convention de maîtrise d'ouvrage exercée avec Villar d'Arène

Document PDFAnnexe n°17 Convention de maîtrise d'ouvrage exercée pour assainissement Villar d'Arène

Document PDF18 Aménagement du site de clôt Jouffrey Approbation du projet et du dossier de consultation des entreprises

Document PDFAnnexe n°18 Réhabilitation et aménagement du site de clôt Jouffrey Dossier de proje

Document PDF18 bis Clôt Jouffrey Maîtrise d'oeuvre Avenant au marché initial

Document PDF19 Aménagement du site de Clôt Jouffrey Plan de financement

Document PDF20 aménagement du site de lôt Jouffrey Autorisation de défrichement

Document PDFAnnexe n°20 Plan de situation de la zone à défricher

Document PDF21 Réhabilitation et aménagement stockage déchets inertes Iles Bénites

Document PDFAnnexe n°21 Aménagement du site des Iles Bénites Avant projet

Document PDF22 Composteurs individuels Lancement de la consultation & demandes de financement

Document PDF23 Pays du Grand Briançonnais Approbation du budget prévisionnel 2008 & cotisation

Document PDF24 OGS Charte Architecturale et Paysagère

Document PDFAnnexe n°24 Charte Architecturale et Paysagère de la Vallée de la Clarée décembre 2006

Document PDF25 OGS Navettes touristiques en Clarée

Document PDF26 PIC Interreg IV Projet Plan Intégré Transfrontalier

Document PDFAnnexe n°26 PIT Plan Intégré Transfrontalier

Document PDF26 bis PIC Interreg IV Projet Géoparc transfrontalier

Document PDFAnnexe n°26 bis Géoparc Transfrontalier

Document PDF26 ter PIC Interreg IV Projet Plateforme partagée de valorisation et de commercialisation

Document PDFAnnexe n°26 ter Plateforme de commercialisation partagée

Document PDF27 Gens du voyage Habitat permanent Bail emphytéotique

Document PDF28 Crèche de l'étoile des neiges Mission de maîtrise d'oeuvre

Document PDFAnnexe n°28 Aménagement de la crèche de l'étoile des neiges Mission de maîtrise d'oeuvr

Document PDF29 ZA Pont La Lame Développement d'une fiscalité incitative

Document PDF29 bis ZA Pont La Lame Prix de cession des lots

Document PDF30 Réseaux Haut et Très Haut Débit Projet Régional fédérateur de Dorsale à trsè haut débit mutualisée

Document PDF31 Télésanté/Télémédecine Projet de Coopération avec le CE DRACH-BUECH-DURANCE

Document PDF32 OGS Reconduction de contrat

Document PDF33 Frais de dépalcement

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