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18 février 2008
Conseil Communautaire du 18 février 2008
Ordre du jour (234Ko)
1 Budget Primitif 2008 Budget Général (191Ko)
2 Budget Primitif 2008 Budget Ordures Ménagères (177Ko)
3 Budget Primitif 2008 Budget Assainissement (178Ko)
4 Budget Primitif 2008 Budget Abattoir (175Ko)
5 Budget Primitif 2008 Budget ZAC Pont La Lame (184Ko)
6 Budget Primitif 2008 Subventions aux associations (221Ko)
Annexe n°6 Convention de partenariat 2008 CCB / Associations (1121Ko)
7 Fiscalité mixte 2008 Taux (193Ko)
8 Taxe professionnele 2008 Taux (182Ko)
9 TEOM 2008 Taux (217Ko)
10 Assainissement Redevance 2008 Part Collectivité (217Ko)
11 Participation du Budget Général au Budget abattoir (181Ko)
12 Transfert du patrimoine assainissement de La Grave (243Ko)
Annexe n°12 Procès-verbal de transfert du patrimoine assainissement de La Grave (68Ko)
13 Ouvrages d'assainissement Travaux concessif Acquisition de parcelles (187Ko)
14 Poste de relevage supplémentaire RN 94 Dossier de demande d'autorisation de rejet (243Ko)
14 bis Dispositif de traitement des eaux usées du Pays de le Meije et de Cervières (243Ko)
14 Ter Ouvrages d'assainissement (STEP et réseaux) VDP, PSA, VDA, LGR, BCN, CER (203Ko)
15 Convention pour passage de cables d'alimentation électrique pour STEP et poste de relevage (182Ko)
16 Zonage intercommunal Saisie du tribunal administratif (193Ko)
17 Convention de maîtrise d'ouvrage exercée avec Villar d'Arène (235Ko)
Annexe n°17 Convention de maîtrise d'ouvrage exercée pour assainissement Villar d'Arène (319Ko)
18 Aménagement du site de clôt Jouffrey Approbation du projet et du dossier de consultation des entreprises (244Ko)
Annexe n°18 Réhabilitation et aménagement du site de clôt Jouffrey Dossier de proje (1296Ko)
18 bis Clôt Jouffrey Maîtrise d'oeuvre Avenant au marché initial (227Ko)
19 Aménagement du site de Clôt Jouffrey Plan de financement (248Ko)
20 aménagement du site de lôt Jouffrey Autorisation de défrichement (217Ko)
Annexe n°20 Plan de situation de la zone à défricher (535Ko)
21 Réhabilitation et aménagement stockage déchets inertes Iles Bénites (229Ko)
Annexe n°21 Aménagement du site des Iles Bénites Avant projet (1580Ko)
22 Composteurs individuels Lancement de la consultation & demandes de financement (238Ko)
23 Pays du Grand Briançonnais Approbation du budget prévisionnel 2008 & cotisation (467Ko)
24 OGS Charte Architecturale et Paysagère (254Ko)
Annexe n°24 Charte Architecturale et Paysagère de la Vallée de la Clarée décembre 2006 (13020Ko)
25 OGS Navettes touristiques en Clarée (211Ko)
26 PIC Interreg IV Projet Plan Intégré Transfrontalier (209Ko)
Annexe n°26 PIT Plan Intégré Transfrontalier (44Ko)
26 bis PIC Interreg IV Projet Géoparc transfrontalier (212Ko)
Annexe n°26 bis Géoparc Transfrontalier (77Ko)
26 ter PIC Interreg IV Projet Plateforme partagée de valorisation et de commercialisation (226Ko)
Annexe n°26 ter Plateforme de commercialisation partagée (68Ko)
27 Gens du voyage Habitat permanent Bail emphytéotique (226Ko)
28 Crèche de l'étoile des neiges Mission de maîtrise d'oeuvre (228Ko)
Annexe n°28 Aménagement de la crèche de l'étoile des neiges Mission de maîtrise d'oeuvr (935Ko)
29 ZA Pont La Lame Développement d'une fiscalité incitative (250Ko)
29 bis ZA Pont La Lame Prix de cession des lots (247Ko)
30 Réseaux Haut et Très Haut Débit Projet Régional fédérateur de Dorsale à trsè haut débit mutualisée (224Ko)
31 Télésanté/Télémédecine Projet de Coopération avec le CE DRACH-BUECH-DURANCE (201Ko)
32 OGS Reconduction de contrat (217Ko)
33 Frais de dépalcement (239Ko)
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