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Conseil Communataire du 6 août 2009
Ordre du jour (160Ko)
Compte-rendu (693Ko)
2009-072 Modification du tableau des emplois permanents (433Ko)
Annexe 2009-072 Tableau des emplois permanents au 01.08.2009 (255Ko)
2009-073 Subvention Association du personnel de la CCB (421Ko)
2009-074 ZA Pont La Lame avenant lot n°2 (356Ko)
Annexe 2009-074 ZA Pont La Lame avenant négatif au lot n°2 : Espaces verts (447Ko)
2009-075 ZA Pont La Lame Prix de vente des lots (372Ko)
2009-076 ZA Pont La Lame Autorisation de vente des lots (577Ko)
2009-077 OGS Convention CG des Hautes-Alpes (446Ko)
Annexe 2009-077 OGS Convention CG des Hautes-Alpes (452Ko)
2009-078 ORIL Garantie d'emprunt (672Ko)
2009-079 Pays du Gd Briançonnais BP 2008 & cotisation (606Ko)
2009-080 Subvention Plateforme d'Initiative Locale (455Ko)
2009-081 Résidence travailleurs saisonniers Perception de l'APL (374Ko)
2009-082 A Crèche Guisane Convention PSU / CAF (394Ko)
2009-082 B Crèche Guisane Règlement de fonctionnement (422Ko)
Annexe 2009-082 B Crèche Guisane Règlement de fonctionnement (1720Ko)
2009-083 A Crèche du Lautaret Convention PSU / CAF (211Ko)
2009-083 B Crèche du Lautaret Règlement de fonctionnement (385Ko)
Annexe 2009-083 B Crèche du Lautaret Règlement de fonctionnement (606Ko)
2009-084 Crèche de Montgenèvre Prolongation convention de gestion (312Ko)
2009-085 Crèche de Briançon Aménagement des aires de jeux Tranche n°2 (229Ko)
2009-086 Crèche hospitalière Participation aux réunions (217Ko)
2009-087 Théâtre Le Cadran Prolongation convention de gestion (243Ko)
2009-088 Très Haut Débit Etude et Accompagnement (544Ko)
Annexe 2009-088 Très Haut Dèbit Etude et Accompagnement (2290Ko)
2009-089 A Subvention Les Loustics (272Ko)
Annexe 2009-089 A Convention Les Loustics (289Ko)
2009-089 B Subvention 4,3,2,A (256Ko)
2009-089 C Subvention UTL (266Ko)
2009-089 D Subvention Théâtre Le Cadran (288Ko)
2009-089 E Subvention A Croche Choeur (257Ko)
2009-089 F Subvention Festival Messiaen au Pays de la Meije (266Ko)
2009-089 G Subvention APEC (272Ko)
2009-089 H Subvention Echo de la Guisane (258Ko)
2009-90 Assainissement Chemin des Vieilles Carines St-Chaffrey (233Ko)
Annexe 2009-090 Assainissement Convention MO Chemin des Vieilles Carines St-Chaffrey (786Ko)
2009-091 Assainissement Puy Chalvin (232Ko)
Annexe 2009-091 Assainissement Convention MO pour extension du réseau de Puy Saint André (753Ko)
2009-092 Assainissement ZA des Cours Villar d'Arène (229Ko)
Annexe 2009-092 Assainissement Convention MO pour ZA des Cours Villar d'Arène (787Ko)
2009-093 Assainissement Terre Ariande La Salle les Alpes (230Ko)
Annexe 2009-093 Assainissement Convention MO pour Terre Ariande La Salle les Alpes (780Ko)
2009-094 Subvention UBRAC (240Ko)
2009-095 Suivi énergétique du Patrimoine Communautaire Lancement de la démarche (376Ko)
2009-096 OGS Guide Architectural de la Vallée de la Clarée (301Ko)
2009-097 CIS Serre Che PC et acquisitions foncières (226Ko)
2009-098 A Subvention SPA (261Ko)
2009-098 B Subvention Maîtres chiens d'avalanches (235Ko)
2009-099 Dons de biens de la crèche de Briançon (251Ko)
2009-100 Dissolution SIEP du Prorel (246Ko)
2009-101 ZAIC de Briançon transfert d'actifs (261Ko)
2009-102 TGM Concours financier en direction de La Grave (232Ko)
2009-103 TGM Défense des intérêts de la Collectivité (234Ko)
2009-104 SAUR Défense des intérêts de la Collectivité (232Ko)
2009-105 Fonds de concours La Salle les Alpes (242Ko)
2009-106 Fonds de concours Névache (258Ko)
Indemnités de fonction (230Ko)
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