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Assainissement non collectif
Qu’est-ce qu’un assainissement non collectif ? C’est une installation individuelle pour ... Le règlement du SPANC, disponible auprès du Service Assainissement, présente en détail les modalités de contrôle, leur ...
Page Basique - 23/09/2022
Décision modificative n°1 - Budget Assainissement Constitution du capital social pour la SPL Assainissement 2019
23 avril 2019 Fichier attaché Taille delib_2019_31_budget_assainissement_decision_modificative_1_constitution_capital_spl_assainissement.pdf 116.03 Ko
Délibérations - 30/09/2020
Assainissement - Convention d'intégration d'un réseau d'assainissement dans le domaine de la CCB - Commune de Névache
16 décembre 2021 Fichier attaché Taille 2021_156_assai_conv_nevache.pdf 433.5 Ko
Délibérations - 22/12/2021
Zonage d'assainissement
Sur le territoire intercommunal, le mode d’assainissement collectif/non collectif est défini par le zonage d’assainissement, un document essentiel pour que chaque propriétaire sache comment l’assainissement est assuré pour son habitation ou son bien immobilier. ...
Page Basique - 18/07/2019
Assainissement collectif
... de Communes du Briançonnais exerce la compétence « assainissement collectif et non collectif des eaux usées » depuis 2004. ... de la CCB ont fait le choix de confier la gestion de l’assainissement collectif à SUEZ. » SUEZ Eau France Zone ...
Page Basique - 23/01/2023
Résiliation marché de prestations de services - contrôle des installations d'assainissement non collectif
... de services pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes du ...
Délibérations - 11/10/2021
Projet d'assainissement du hameau de Terre Rouge, Cervières: Dossier de demande de subvention
... 2021 Décision DP2021ST03 / Projet d'assainissement du hameau de Terre Rouge, Cervières: Dossier de demande de ...
Délibérations - 21/06/2022
Autorisation programme et crédits de paiement 2019 - Budget Assainissement
20 décembre 2019 Fichier attaché Taille 2019-100.pdf 267.15 Ko
Délibérations - 13/02/2020
Schéma Directeur Assainissement - Dossier de demande de subvention
28 septembre 2020 Fichier attaché Taille dp_2020_st_50.pdf 189.83 Ko
Délibérations - 04/06/2021
Attribution Marché de travaux d'assainissement et eau potable-Hameau de Terre Rouge
... Taille 2022ajmp65_attribution_marche_assainissement_terre_rouge.pdf 184.94 Ko ...
Délibérations - 18/07/2022