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  1. Assainissement non collectif

      Qu’est-ce qu’un assainissement non collectif ? C’est une installation individuelle pour ... Le règlement du SPANC, disponible auprès du Service Assainissement, présente en détail les modalités de contrôle, leur ...

    Page Basique - 23/09/2022

  2. Décision modificative n°1 - Budget Assainissement Constitution du capital social pour la SPL Assainissement 2019

    23 avril 2019 Fichier attaché Taille delib_2019_31_budget_assainissement_decision_modificative_1_constitution_capital_spl_assainissement.pdf 116.03 Ko

    Délibérations - 30/09/2020

  3. Assainissement - Convention d'intégration d'un réseau d'assainissement dans le domaine de la CCB - Commune de Névache

    16 décembre 2021 Fichier attaché Taille 2021_156_assai_conv_nevache.pdf 433.5 Ko

    Délibérations - 22/12/2021

  4. Zonage d'assainissement

    Sur le territoire intercommunal, le mode d’assainissement collectif/non collectif est défini par le zonage d’assainissement, un document essentiel pour que chaque propriétaire sache comment l’assainissement est assuré pour son habitation ou son bien immobilier. ...

    Page Basique - 18/07/2019

  5. Assainissement collectif

    ... de Communes du Briançonnais exerce la compétence « assainissement collectif et non collectif des eaux usées » depuis 2004. ... de la CCB ont fait le choix de confier la gestion de l’assainissement collectif à SUEZ. »   SUEZ Eau France Zone ...

    Page Basique - 23/01/2023

  6. Résiliation marché de prestations de services - contrôle des installations d'assainissement non collectif

    ... de services pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes du ...

    Délibérations - 11/10/2021

  7. Projet d'assainissement du hameau de Terre Rouge, Cervières: Dossier de demande de subvention

    ... 2021 Décision DP2021ST03 / Projet d'assainissement du hameau de Terre Rouge, Cervières: Dossier de demande de ...

    Délibérations - 21/06/2022

  8. Autorisation programme et crédits de paiement 2019 - Budget Assainissement

    20 décembre 2019 Fichier attaché Taille 2019-100.pdf 267.15 Ko

    Délibérations - 13/02/2020

  9. Schéma Directeur Assainissement - Dossier de demande de subvention

    28 septembre 2020 Fichier attaché Taille dp_2020_st_50.pdf 189.83 Ko

    Délibérations - 04/06/2021

  10. Attribution Marché de travaux d'assainissement et eau potable-Hameau de Terre Rouge

    ... Taille 2022ajmp65_attribution_marche_assainissement_terre_rouge.pdf 184.94 Ko ...

    Délibérations - 18/07/2022