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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
... (PLH), plans de déplacements urbains (PDU). Le SCoT doit respecter les principes du développement durable, c’est à dire ... Qu’est-ce qu’un SCoT ? Et à quoi sert-il ? Le Schéma de Cohérence Territoriale, ou ...
Page Basique - 07/06/2021
Lancement révision Schéma Cohérence Territoriale SCoT
... attaché Taille 2022_124_lancem_rev_scot.pdf 356.88 Ko ...
Délibérations - 02/12/2022
Avis SCoT Plan Local d'Urbanisme de Cervières
25 août 2020 Fichier attaché Taille 2020_99.pdf 420.51 Ko
Délibérations - 01/09/2020
Schéma Cohérence Territoriale_délégation Président_attribution marché révision SCoT
... Fichier attaché Taille 2023_30_scot_deleg_pdt_attrib_marche_revision_scot.pdf 197.53 Ko ...
Délibérations - 10/03/2023
Désignation représentants CCB pour la Fédération Nationale des SCoT
29 septembre 2020 Fichier attaché Taille 2020_112.pdf 214.24 Ko
Délibérations - 05/10/2020
DP_Marchés de prestations intellectuelles pour la révision du SCoT du Briançonnais
... Fichier: dp2023ajmp077_marche_revision_scot.pdf ...
Décisions et Arrêtés - 19/06/2023
Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT
... Taille dp2022ads17_adhesion_fed_scot.pdf 144.34 Ko ...
Délibérations - 17/03/2022
Foire aux Questions SCoT - 2020
... Télécharger 20200414_foire_aux_questions_scot.pdf (657.58 Ko) Visionner ...
Publications - 22/11/2022
Journée d'information "L'immobilier de loisirs"
... à travers le Schéma de Cohérence Territoriale (S.Co.T.) du Briançonnais a souhaité encourager la réhabilitation de 2500 ... à 90 000 lits touristiques en 2030, à échéance du S.Co.T.. Face à ces enjeux, une journée d’information a été ...
Page Basique - 12/02/2020
Agriculture
... des secteurs bâtis dans le respect des prescriptions du SCOT en vigueur ; Inciter au déploiement des énergies renouvelables dans ...
Page Basique - 04/08/2022