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  1. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

    ... (PLH), plans de déplacements urbains (PDU). Le SCoT doit respecter les principes du développement durable, c’est à dire ...   Qu’est-ce qu’un SCoT ? Et à quoi sert-il ? Le Schéma de Cohérence Territoriale, ou ...

    Page Basique - 07/06/2021

  2. Lancement révision Schéma Cohérence Territoriale SCoT

    ... attaché Taille 2022_124_lancem_rev_scot.pdf 356.88 Ko ...

    Délibérations - 02/12/2022

  3. Avis SCoT Plan Local d'Urbanisme de Cervières

    25 août 2020 Fichier attaché Taille 2020_99.pdf 420.51 Ko

    Délibérations - 01/09/2020

  4. Schéma Cohérence Territoriale_délégation Président_attribution marché révision SCoT

    ... Fichier attaché Taille 2023_30_scot_deleg_pdt_attrib_marche_revision_scot.pdf 197.53 Ko ...

    Délibérations - 10/03/2023

  5. Désignation représentants CCB pour la Fédération Nationale des SCoT

    29 septembre 2020 Fichier attaché Taille 2020_112.pdf 214.24 Ko

    Délibérations - 05/10/2020

  6. DP_Marchés de prestations intellectuelles pour la révision du SCoT du Briançonnais

    ... Fichier:  dp2023ajmp077_marche_revision_scot.pdf ...

    Décisions et Arrêtés - 19/06/2023

  7. Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT

    ... Taille dp2022ads17_adhesion_fed_scot.pdf 144.34 Ko ...

    Délibérations - 17/03/2022

  8. Foire aux Questions SCoT - 2020

    ... Télécharger 20200414_foire_aux_questions_scot.pdf (657.58 Ko) Visionner ...

    Publications - 22/11/2022

  9. Journée d'information "L'immobilier de loisirs"

    ... à travers le Schéma de Cohérence Territoriale (S.Co.T.) du Briançonnais a souhaité encourager la réhabilitation de 2500 ... à 90 000 lits touristiques en 2030, à échéance du S.Co.T.. Face à ces enjeux, une journée d’information a été ...

    Page Basique - 12/02/2020

  10. Agriculture

    ... des secteurs bâtis dans le respect des prescriptions du SCOT en vigueur ; Inciter au déploiement des énergies renouvelables dans ...

    Page Basique - 04/08/2022