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imprimer   Accueil - Mises à jour le 30/01/2015
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20 janvier 2015

Document PDFDélib_2015-01 Débat d'oriantations budgétaires 2015.pdf

Document PDFAnnexe_2015-01 Débat d'oriantations budgétaires 2015.pdf

Document PDFDélib_2015-02 Délégations du Conseil au Bureau - modification.pdf

Document PDFDélib_2015-03 Validation du plan d'action relatif au Document Unique pour déblocage subvention.pdf

Document PDFAnnexe_2015-03 Validation du plan d'action relatif au Document Unique pour déblocage subvention.pdf

Document PDFDélib_2015-04 Adhésion à l'Agence Départementale de Développement Economique et Touristique ( ADDET 05 ).pdf

Document PDFDélib_2015-05 Formation Osez Haut - Convention avec les chambres consulaires et la plateforme Initiative Nord Hautes Alpes.pdf

Document PDFAnnexe_2015-05 Formation Osez Haut - Convention avec les chambres consulaires et la plateforme Initiative Nord Hautes Alpes.pdf

Document PDFDélib_2015-06 Programme Leader - Attribution de subvention à la société Netrezo.pdf

Document PDFDélib_2015-07 Grande Traversée des Hautes Alpes en VTT - Convention avec le Conseil Général et le Comité Départemental du Tourisme.pdf

Document PDFAnnexe_2015-07 Grande Traversée des Hautes Alpes en VTT - Convention avec le Conseil Général et le Comité Départemental du Tourisme.pdf

Document PDFDélib_2015-08 Structuration de la filière bois énergie du territoire.pdf

Document PDFDélib_2015-09 Rétrocession du réseau d'assainissement de Monsieur ARNAUD - Route du Col de de l'Izoard - Briançon.pdf

Document PDFAnnexe_2015-09 Rétrocession du réseau d'assainissement de Monsieur ARNAUD - Route du Col de de l'Izoard - Briançon.pdf

Document PDFDélib_2015-10 Aire d'accueil des gens du voyage - Demande ouverture enquête préalable Déclaration Utilité Publique (DUP) portant mise en comptabilité des PLU Briançon, PSA,

Document PDFAnnexe_2015-10 Aire d'accueil des gens du voyage - Demande ouverture enquête préalable Déclaration Utilité Publique (DUP) portant mise en comptabilité des PLU Briançon, PS

Document PDFDélib_2015-11 Signature du Contrat Local de Santé du Briançonnais.pdf

Document PDFAnnexe_2015-11 Signature du Contrat Local de Santé du Briançonnais.pdf

Document PDFDélib_2015-12 Avenir de la desserte ferroviaire du Briançonnais.pdf

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