filet bandeau
image du brianconnais
fond
imprimer   Accueil - Mises à jour le 04/06/2014
fond sous rubrique
chercher
chercher
sous rubrique



18 mars 2014

Conseil Communautaire du 18 mars 2014


Document PDFDélib n°2014-31: Ouverture d'une ligne de trésorerie

Document PDFDélib n°2014-32: SICTIAM: adhésion à la compétence n°3 "solutions de gestions métiers"

Document PDFAnnexe 2014-32: Convention spécifique entre le SICTIAM et la CCB

Document PDFDélib n°2014-33: Modification du tableau des effectifs

Document PDFDélib n°2014-34: Maison de la Géologie et du Géoparc - Attribution des marchés de travaux

Document PDFDélib n°2014-35: Signature d'un CTCM avec Eco-mobilier pour la collecte des DEA

Document PDFAnnexe 2014-35: Contrat Territorial de collecte du mobilier

Document PDFDélib n°2014-36: Signature d'une convention de collecte des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) avec EcoDDS

Document PDFAnnexe 2014-36: Convention type entre l'éco-organisme de la filière des DDS ménagers et les collectivités territoriales

Document PDFDélib n°2014-37: Signature de la charte Aliapur relative à la collecte des pneumatiques usagés en déchetteries

Document PDFAnnexe 2014-37: Charte de reprise des pneumatiques usagés en déchetteries

bordgauche bord droit