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imprimer   Accueil - Mises à jour le 04/06/2014
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14 juin 2011

Conseil Communautaire du 14 juin 2011


Document PDFOrdre du jour du Conseil Communautaire

Document PDFDélibération n°2011-36 : PIT des Hautes Vallées : Géoparc section morphologique

Document PDFDélibération n°2011-37 : PIT des Hautes Vallées : Conventions de MOA déléguée avec les Communes

Document PDFAnnexe 2011-37 : Convention Briançon

Document PDFAnnexe 2011-37 : Convention La Salle Les Alpes

Document PDFAnnexe 2011-37 : Convention Montgenèvre

Document PDFAnnexe 2011-37 : Convention Névache

Document PDFDélibération n°2011-38 : Fonds de concours 2011 Villar d'Arène

Document PDFDélibération n°2011-39 : Décision modificative n°1 - Budget Général

Document PDFDélibération n°2011-40 : Décision modificative n°1 - Budget Assainissement

Document PDFDélibération n°2011-41 : Décision modificative n°1 - Budget Ateliers Relais

Document PDFDélibération n°2011-42 : Modification du règlement intérieur

Document PDFAnnexe 2011-42 : Modification du réglement intérieur

Document PDFDélibération n°2011-43 : Modification statutaires : Maison de la géologie, lutte contre les campagnols, développement durable

Document PDFAnnexe 2011-43 : Modification statutaire

Document PDFDélibération n°2011-44 : Personnel : Modification du tableau des effectifs

Document PDFAnnexe 2011-44 : Tableau des emplois permanents au 14 juin 2011

Document PDFDélibération n°2011-45 : Pont la Lame : Avenant n°1 au marché de travaux Lot 1

Document PDFAnnexe 2011-45 : Avenant n°1 au marché de travaux Pont la Lame

Document PDFDélibération n°2011-46 : Pont la Lame : Modification du plan de lotissement

Document PDFAnnexe 2011-46 : Plan de lotissement Pont la Lame

Document PDFDélibération n°2011-47 : Clôt Jouffrey - Avenant n°2 au lot 1 : Terrassement, enrochement et VRD

Document PDFAnnexe 2011-47 : Clôt Jouffrey Avenant n°2 marché de travaux

Document PDFDélibération n°2011-48 : Fourrière automobile : Transfert sur la Commune de Saint Chaffrey

Document PDFDélibération n°2011-49 : MJC : Approbation de la convention d'objectifs - subvention 2011

Document PDFAnnexe 2011-49 : Convention pluriannuelle d'objectifs

Document PDFDélibération n°2011-50 : Atelier intercommunal des Beaux Arts : Tarifs 2011-2012

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