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imprimer   Accueil - Mises à jour le 18/12/2015
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06 octobre 2015

Document PDFDélib_2015-76 Décision modificative n°2 - Budget Général.pdf

Document PDFDélib_2015-77 Décision modificative n°2 - Budget Assainissement.pdf

Document PDFDélib_2015-78 Atelier relais - Echéance du crédit-bail immobilier - Levée option et vente des biens à la SARL Technidéneigement.pdf

Document PDFDélib_2015-79 Autorisation de recours au service civique.pdf

Document PDFDélib_2015-80 Modification du tableau des emplois de la Collectivité.pdf

Document PDFDélib_2015-81 Recours à un médecin vacataire.pdf

Document PDFDélib_2015-82 Recours au régime des astreintes - Foyer Solidarité.pdf

Document PDFDélib_2015-83 Projet de règlement intérieur - Règle ordures ménagères, maison et résidence des saisonniers, service de prévention spécialisée.pdf

Document PDFAnnexe_2015-83 Projet de règlement intérieur - Règle ordures ménagères, maison et résidence des saisonniers, service de prévention spécialisée.pdf

Document PDFDélib_2015-84 Comité de programmation LEADER 2014-2020 Pays du Grand Briançonnais - Désignation des représentants de la collectivité.pdf

Document PDFDélib_2015-85 Contrat Régional d'Equilibre Territorial.pdf

Document PDFAnnexe_2015-85 Contrat Régional d'Equilibre Territorial.pdf

Document PDFDélib_2015-86 Convention mise à disposition service de lien de transmission entre le NRA origine et les NRA-ZO et la prestation de maintenance infrastructure NRA-ZO.pdf

Document PDFAnnexe_2015-86 Convention mise à disposition service de lien de transmission entre le NRA origine et les NRA-ZO et la prestation de maintenance infrastructure NRA-ZO.pdf

Document PDFDélib_2015-87 Convention partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie, la Chambre des Métiers et Artisanat et la plateforme Initiative Nord Hautes Alpes.pdf

Document PDFAnnexe_2015-87 Convention partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie, la Chambre des Métiers et Artisanat et la plateforme Initiative Nord Hautes Alpes.pdf

Document PDFDélib_2015-88 Attribution de l'accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture d'électricité et services associés.pdf

Document PDFDélib_2015-89 Fourniture carburants cartes accréditive - Lot n°2 - Fourniture carburant à la pompe véhicules légers CCB. Avenant de transfert suite à scission entreprise.p

Document PDFAnnexe_2015-89 Fourniture carburants cartes accréditive - Lot n°2 - Fourniture carburant à la pompe véhicules légers CCB. Avenant de transfert suite à scission entreprise.

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